Mentions légales

I. Informations légales

PIXELDRONEOUEST

SIRET 87963602500014 ,

domiciliée :

Allée des Pervenches,

86000 POITIERS

Phone : +33 681 812 944

II. Hébergement

Pixeldroneouest est hébergé en France par :

SAS OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
2, rue Kellermann
59100 ROUBAIX
FRANCE


www.ovh.com

III. Objet du service

les activités de Pixeldroneouest: les prises de vues aériennes par drone à Poitiers, dans la Vienne, dans les départements limitrophes, et en Charente-Maritime.

Il s’agit d’un ensemble d’activités particulières qui relèvent des règles de l’air, notamment de l’arrêté du 11 avril 2012 et suivants relatifs à la conception des aéronefs civils qui circulent sans aucune personne à bord.

Malgré tout le soin apporté aux mises à jour du site, les informations présentées ne sont pas contractuelles. Il appartient à l’internaute de vérifier les informations auprès des personnes / sociétés concernées par les articles.

L’utilisateur déclare savoir que l’Internet est un réseau mondial associant des ressources de télécommunication et des ordinateurs serveurs et clients, destiné à l’échange de messages électroniques, d’informations multimédias et de fichiers. Il fonctionne en utilisant un protocole commun qui permet l’acheminement de proche en proche de messages découpés en paquets indépendants. L’accès au réseau est ouvert à tout utilisateur ayant obtenu une adresse auprès d’un organisme accrédité. La gestion est décentralisée en réseaux interconnectés.

IV. Responsabilité

Les utilisateurs et/ou visiteurs de Pixeldroneouest peuvent mettre en place des hyperliens en direction de ce site sous leur seule responsabilité, à la condition expresse que les dits liens n’aient pas pour objectif de nuire à l’intégrité, à la réputation ou au référencement de Pixeldroneouest.

En cliquant sur un lien hypertexte externe, l’internaute reconnaît qu’il change de site et que dès lors, l’ensemble des informations disponibles sur les sites auxquels il a accès ne relève plus des présentes.

Pixeldroneouest ne propose aucune garantie quant à la fiabilité ou au fonctionnement de ce service. Pixeldroneouest ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de tous dommages quels qu’ils soient, y compris mais non de façon limitative, des dommages directs, indirects, accessoires ou incidents, des pertes de bénéfices ou de l’interruption d’activité, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation de ce service.

V. Propriété Intellectuelle

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Les logos, les images et vidéos figurant sur le site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, des logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Pixeldroneouest, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

VI. Confidentialité

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